Test SVHC, substances extrêmement préoccupantes
Le Groupe 6NAPSE propose des services de test SVHC et un accompagnement pour la conformité aux substances extrêmement préoccupantes selon REACH.
Les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) peuvent être présentes dans les biens de consommation, tels que les peintures, les encres et les colles ou dans des articles comme les vêtements, les meubles, les bijoux, les journaux, les produits électriques et les conditionnements en plastique.
Ces substances controversées présentent de graves risques pour la santé humaine et l’environnement. Elles peuvent notamment être cancérogènes, mutagènes, toxiques, persistantes ou encore bioaccumulables.
Laboratoire de test SVHC
Les laboratoires du Groupe 6NAPSE proposent des essais SVHC de REACH pour les produits et biens de consommation. Nos essais fournissent des informations sur l’identification et la concentration des SVHC. Ainsi, nous vous aidons à vérifier la conformité de la réglementation REACH.
Nous proposons des tests des SVHC selon vos besoins :
- Liste des substances candidates et identification des risques liés aux produits
- Liste d’autorisation (annexe XIV de REACH)
- SVCH mentionnées sur le registre des intentions
- SVHC potentielles qui répondent aux exigences réglementaires (pas encore incluses dans la liste des candidates)
Les méthodes et techniques utilisées sont adaptées selon la nature et la catégorie du produit considéré. Notre laboratoire utilise notamment l’analyse chimique par ICP-AES (OES) et ICP-MS.
Cas d’application
- Dosage des métaux lourds (plomb, cadmium, arsenic, nickel, osmium, etc.)
- Détermination du taux de chrome hexavalent (chrome 6 : CrVI)
- Analyse de mercure
Quelle est la réglementation sur les substances extrêmement préoccupantes (SVHC) ?
Produit :
Si vous êtes un fournisseur d’articles de l’UE et que votre produit contient des substances extrêmement préoccupantes supérieures à 0,1% p/p, vous devez communiquer les informations relatives à ces substances à l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement. Sur demande d’un consommateur, vous devez fournir les informations relatives à l’utilisation sûre des SVHC dans un délai de 45 jours. Les producteurs et les importateurs des articles de l’UE doivent également aviser l’Agence européenne des produits chimiques, dans le cas où la quantité totale des SVHC dans les articles est supérieure à 1 tonne par an.
Par ailleurs, les fabricants doivent accorder une attention particulière au nombre croissant des substances SVHC figurant dans la liste pour autorisation de l’Annexe XIV. Les fabricants ne possédant pas d’autorisation pour utiliser une substance donnée doivent prendre connaissance des dernières dates de demande et d’expiration pour se conformer aux exigences REACH relatives à l’utilisation autorisée des substances SVHC.
Mélanges pour les consommateurs :
Si vous êtes un fournisseur européen de mélanges pour les consommateurs, il vous sera demandé de fournir une fiche de données de sécurité si le mélange contient des SVHC ≥ 0,1 % p/p, sur demande des utilisateurs en aval ou des distributeurs. Cette exigence s’ajoute aux obligations en vertu de la directive 1999/45/CE relative aux préparations dangereuses et à la réglementation CLP 1272/2008/CE.
Les atouts du Groupe 6NAPSE
- Plan de validation complet (prise en charge de tous les essais d’une norme)
- Tous les contrôles, essais et analyses de nos laboratoires sont réalisés dans le respect des critères qualité de nos clients industriels
- Délais standards courts et des possibilités de prise en charge en urgence
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